Terms of service

Terms of use

L'utilisateur du site internet de DELOUIS Fils reconnait avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et des accepter sans réserve.

DELOUIS Fils se réserve de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions afin de les adapter aux évolutions du site et ou son exploitation.

Accès au site

Le site est accessible 7j/7 et 24h/24, sauf en cas de force majeure et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et de ses services.

La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et ou d'utilisation des services.

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

  • suspendre interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes,
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales
  • suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Contenu du site

Vos données personnelles font l'objet d'un traitement destiné à répondre à votre demande.

Sauf pour répondre à des obligations légales, elles ne feront l'objet d'aucune communication externe.

Conformément à la loi n°789-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés DELOUIS Fils a désigné un correspondant à la protection des données https://www.cnil.fr/fr/designation-dpo

Vous disposez d'un droit d'accès de rectification et d'opposition pour motif légitime par courriel à l'adresse : info@delouis.com

Cookies

Lorsque vous naviguez sur notre site internet des cookies sont susceptibles d'être enregistrés ou lus sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité.

Ils ont notamment but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les listes et vous adresser des services personnalisés.

Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesure d'audience respectent  strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s'engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Paramétrer votre navigateur internet :

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver les cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler des cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter au cas par cas de les accepter ou de les refuser.

Le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos contenus.

DELOUIS Fils ne saurait être tenu responsable des erreurs et de l'indisponibilité des informations.

Nous remercions nos utilisateurs de nous faire part des éventuelles omissions, erreurs ou corrections en adressant un mail à info@delouis.com

Propriété

Toutes les photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons qui pourraient être utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de DELOUIS Fils.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, sous quelque forme que ce soit de tout ou partie de ces éléments sans accord préalable et écrit sont strictement interdites.

L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à en justifier de quelque manière que ce soit.

Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle -ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment.

Le fait pour DELOUIS Fils de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites éventuelles.

Liens hypertextes

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Crédits photographiques

Les photos ou les images contenues dans ce site sont la propriété de DELOUIS Fils.

La propriété intellectuelle de la création de ces photos et images également.